Mentions légales

01 · Éditeur et contact

Le site BelgiumShop est édité et exploité par Artema Promotion SA, société anonyme belge. BelgiumShop est son enseigne commerciale. Les coordonnées, le siège social, l’adresse d’activité et les identifiants de l’entreprise figurent dans le bloc ci-dessus. Pour une question relative au site, à une commande ou à vos données personnelles, contactez notre équipe par e-mail ou téléphone.

02 · Hébergement et disponibilité

Les informations sur l’hébergement figurent dans le bloc « Notre entreprise ». Nous prenons soin de maintenir le site et de corriger les erreurs signalées. Une interruption pour maintenance ou un incident technique peut survenir. Les engagements relatifs à une commande et les droits légaux des clients restent applicables. La version de démonstration est destinée à préparer la boutique ; les achats y sont désactivés.

03 · Textes, dessins, photographies et marques

Les textes, créations graphiques, personnages, photographies, logo et éléments de présentation du site sont protégés selon les droits applicables. Une consultation personnelle, le partage d’un lien vers une fiche produit et l’utilisation des visuels de partage expressément mis à disposition pour recommander BelgiumShop sont autorisés. Toute autre reproduction ou exploitation commerciale nécessite l’accord du titulaire des droits. Les marques éventuellement citées restent la propriété de leurs titulaires. Nos créations sont indépendantes, sauf partenariat explicitement annoncé.

04 · Responsable du traitement et finalités

Artema Promotion SA est responsable des traitements de données nécessaires à son activité de boutique. Nous traitons vos données d’identification et de contact, adresses, informations de société et de TVA, commandes, factures, favoris, demandes PRO, demandes d’assistance et de rétractation, ainsi que les données techniques nécessaires à la sécurité. Ces données servent à exécuter le contrat ou les démarches que vous demandez, à remplir nos obligations légales et à protéger le service sur la base de notre intérêt légitime. Les usages nécessitant votre consentement, notamment certaines communications commerciales et certains cookies, reposent sur votre choix et peuvent être retirés.

05 · Destinataires, conservation et sécurité

L’accès est limité aux personnes habilitées et aux prestataires nécessaires à l’hébergement, à la gestion des paiements, aux envois et aux communications. Un prestataire de paiement peut agir sous sa propre responsabilité pour ses obligations réglementaires. Aucun mot de passe n’est conservé en clair et aucune clé API privée n’est publiée dans les fiches produits. Les informations sont conservées pendant la durée nécessaire aux finalités annoncées, puis supprimées ou anonymisées, sous réserve des durées légales de conservation des pièces comptables, fiscales et des preuves contractuelles. Une demande de suppression peut donc être limitée par une obligation légale. Les hébergeurs ou prestataires peuvent traiter des données hors de l’Espace économique européen ; lorsqu’un tel transfert a lieu, les garanties légales applicables doivent être mises en place.

06 · Vos droits sur vos données

Vous pouvez demander l’accès, la rectification, l’effacement dans les limites légales, la limitation, la portabilité lorsque les conditions sont remplies, et vous opposer à certains traitements. Vous pouvez retirer un consentement sans remettre en cause la licéité du traitement antérieur. Adressez votre demande à notre adresse e-mail avec les éléments permettant de l’identifier ; une vérification proportionnée de votre identité peut être nécessaire. Nous répondons en principe dans le mois, avec les prolongations prévues par le RGPD lorsque cela est justifié. Vous pouvez déposer une réclamation auprès de l’Autorité de protection des données belge, rue de la Presse 35, 1000 Bruxelles, autoriteprotectiondonnees.be.

07 · Cookies et préférences

Les éléments strictement nécessaires permettent notamment de conserver le panier, la session et les paramètres utiles au fonctionnement. Les cookies ou technologies facultatives, par exemple à des fins de mesure non essentielle ou de publicité, ne sont activés que selon les choix proposés lorsque leur utilisation nécessite un consentement. Utilisez le bouton « Cookies » du footer pour consulter et modifier vos préférences. Les favoris liés à un compte sont enregistrés pour ce compte. Les liens de partage ouvrent un réseau social uniquement à votre demande ; la boutique n’intègre pas de bouton de suivi social chargé automatiquement.

08 · Liens et informations

Le site peut proposer des liens vers des services externes, notamment les prestataires de paiement, transporteurs et réseaux sociaux. Leurs conditions et politiques de confidentialité s’appliquent lorsque vous les utilisez. Les informations des fiches produits, le prix et les conditions acceptés au moment de la commande priment sur une publicité ancienne ou un aperçu conservé en cache par un réseau social. Signalez-nous une information erronée pour que nous puissions la vérifier et la corriger.